Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Volutes
VOLUTES, SARL

Numéro de dépôt :
4358361
Date de dépôt :
01/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2027
Les Volutes de VOLUTES

Présentation de la marque Les Volutes

Déposée par voie électronique le 1 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Volutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLUTES domicilié(e) 7 Immeuble Archipel, BP 271, Kaweni, 97600 Mamoudzou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VOLUTES, Mme. Delphine Invernizzi domicilié(e) Chez VOLUTES, 7 immeuble Archipel, BP 271 - 97600 - MAMOUDZOU - France.

La marque Les Volutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Volutes arrivera à expiration en date du 1 mai 2027.

VOLUTES a également déposé les autres marques suivantes : Volutes


VOLUTES, SARL - 7 Immeuble Archipel, BP 271, Kaweni, 97600 Mamoudzou - France


SARL VOLUTES, Mme. Delphine Invernizzi - Chez VOLUTES, 7 immeuble Archipel, BP 271 - 97600 - MAMOUDZOU - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Café ; thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.